- Le contexte et les principes fondamentaux pour les interventions à proximité des réseaux
- L’AIPR, Autorisation d’intervention à proximité des réseaux
- La prévention en amont de la réalisation du chantier
- Les informations utiles pour les acteurs intervenants sur le chantier
- Les règles de sécurité à respecter
- Gestion des anomalies et des dommages
- Les règles à respecter en cas d’accident
- Les sanctions
Information réglementation relative aux travaux en fouilles.
Les travailleurs réalisant certaines opérations dans l’environnement des canalisations électriques isolées souterraines devront être habilités conformément à la norme NF C18-510 janvier 2012 et à l’amendement A1 de février 2020 (habilitation électrique).
En particulier, les activités qui nécessitent d’entrer en contact avec la canalisation souterraine ou ses accessoires, sans la déplacer, pour la nettoyer en vue de reconnaître sa nature ou ses accessoires, effectuer un ripage, un soutènement, ouvrir un fourreau en vue de reconnaitre son contenu, mettre en œuvre des moyens de protections de câbles et accessoires, doivent être exécutées par des opérateurs habilités symboles BF ou HF sous la conduite d’un chargé de chantier titulaire d’une habilitation symboles BF ou HF compatible avec les conditions de l’environnement électrique (article 9.7.3.3.3 de l’amendement A1 de la norme NF C18-510).
De plus, dans la zone d’incertitude d’une canalisation isolée sous tension, le terrassement doit être réalisé par une personne formée selon la réglementation anti-endommagement sous la conduite d’un chargé de chantier habilité symbole BF-HF .